Politique de Confidentialité

Dernière mise à jour : [Date du jour]

Belssem.com (ci-après dénommé "le Site"), édité par la société MSA, Société par Actions Simplifiée au capital de 100,00 €, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 982 875 148, dont le siège social est situé au 229 rue Saint-Honoré, 75001 Paris, représentée par Monsieur Messaoudi Sofien, Président, s'engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs et à garantir la confidentialité et la sécurité des données personnelles collectées.

La présente politique de confidentialité a pour but d'informer les utilisateurs du Site (ci-après "Utilisateurs" ou "vous") sur la manière dont leurs données personnelles sont collectées, utilisées, stockées et protégées par Belssem.com dans le cadre de leur navigation sur le Site et de leurs achats de produits naturels, bio et de bien-être (plantes, miel, huile d'olive, etc.).

1. Éditeur du Site et Responsable du Traitement

Nom de la société : MSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SASU)
Siège social : 229 rue Saint-Honoré, 75001 Paris
Représentant légal : Messaoudi Sofien
Adresse e-mail de contact : contact@belssem.com
Numéro de téléphone : [À compléter si disponible]
Numéro d'immatriculation RCS : 982 875 148 Paris

2. Hébergeur du Site

Nom de l'hébergeur : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
Adresse du siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

3. Données Personnelles Collectées

Belssem.com collecte uniquement les données strictement nécessaires à la gestion de votre commande, à l'amélioration de votre expérience utilisateur et au respect de ses obligations légales. Ces données peuvent inclure :

• Vos nom, prénom et adresse postale pour la livraison de vos commandes.
• Votre adresse e-mail et numéro de téléphone pour la gestion des commandes, l'envoi de confirmations et de communications essentielles.
• Votre adresse IP et les données de navigation (cookies) pour assurer la sécurité du Site et analyser son trafic.
• Les informations relatives à votre commande (produits achetés, montant, date).
• Les éventuels messages que vous nous envoyez via le formulaire de contact ou par e-mail.

4. Finalités du Traitement

Les données personnelles sont traitées pour les finalités suivantes :

• La gestion et l'exécution de vos commandes (préparation, expédition, facturation, service après-vente).
• La communication avec vous concernant votre commande ou votre compte client.
• L'amélioration de l'expérience utilisateur et de la qualité du Site.
• L'envoi d'informations commerciales et promotionnelles (uniquement si vous avez donné votre consentement préalable).
• Le respect des obligations légales et réglementaires incombant à l'éditeur.

5. Base Légale du Traitement

Le traitement de vos données repose sur les bases légales suivantes :

• L'exécution du contrat : pour traiter vos commandes et vous fournir les services demandés.
• Le consentement : pour l'envoi de newsletters ou de communications marketing, que vous pouvez retirer à tout moment.
• L'intérêt légitime : pour la sécurité du Site, l'analyse d'audience et la prévention des fraudes.
• L'obligation légale : pour la conservation des données comptables et fiscales.

6. Destinataires des Données

Vos données personnelles sont accessibles uniquement aux services internes de Belssem.com habilités à les traiter. Elles peuvent également être transmises aux tiers suivants, dans la mesure strictement nécessaire à la réalisation des finalités mentionnées :

• Les prestataires techniques (hébergeur, solution de paiement, logistique).
• Les autorités administratives ou judiciaires, en cas d'obligation légale.

Aucune donnée n'est vendue à des tiers à des fins de prospection commerciale.

7. Transferts de Données Hors UE

L'hébergeur du Site, HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, est basé à Chypre, pays membre de l'Union Européenne. Ainsi, aucun transfert de données vers un pays tiers n'est effectué dans ce cadre. Tout autre transfert éventuel serait encadré par des garanties légales appropriées (clauses contractuelles types, etc.).

8. Durée de Conservation

Les données sont conservées pour la durée strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées :

• Données relatives aux commandes : 10 ans à des fins comptables et fiscales.
• Données de navigation et cookies : 13 mois maximum.
• Données de prospection commerciale : jusqu'au retrait de votre consentement.
• Données de compte client : jusqu'à la suppression de votre compte ou à votre demande.

9. Sécurité des Données

Belssem.com met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre toute perte, manipulation, divulgation non autorisée ou accès par des tiers non autorisés. Le Site utilise le protocole HTTPS pour sécuriser les transmissions de données.

10. Vos Droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

• Droit d'accès : obtenir la confirmation que des données vous concernant sont traitées et en recevoir une copie.
• Droit de rectification : corriger les données inexactes ou incomplètes.
• Droit à l'effacement : demander la suppression de vos données (dans les limites de la loi).
• Droit à la limitation du traitement : demander à restreindre l'utilisation de vos données.
• Droit à la portabilité : récupérer vos données dans un format structuré et courant.
• Droit d'opposition : vous opposer au traitement de vos données, notamment à des fins de prospection.
• Droit de retirer votre consentement : à tout moment, sans affecter la licéité du traitement fondé sur le consentement avant son retrait.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter Belssem.com à l'adresse suivante : contact@belssem.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).

11. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation, mesurer l'audience et personnaliser les contenus. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies via la bannière dédiée lors de votre première visite ou directement dans les paramètres de votre navigateur.

12. Modifications de la Politique

Belssem.com se réserve le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page avec une nouvelle date de mise à jour. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour rester informé.

13. Contact

Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, vous pouvez contacter notre service dédié à l'adresse suivante :
E-mail : contact@belssem.com